Déposée le 7 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) CIDER EQUIPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CIDER SIEGES BAHIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDER EQUIPEMENT domicilié(e) 9 Avenue Matignon, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Madeleine LOUVET - France.
La marque CIDER SIEGES BAHIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIDER EQUIPEMENT (S.A.) - 9 Avenue Matignon, 75008 PARIS - France
Madame Madeleine LOUVET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Meubles, glaces (miroirs) cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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